Clause de non-responsabilité

Généralités

Les dispositions de la présente clause de non-responsabilité s’appliquent au site internet associé à l’adresse baiv.nl. Si vous rencontrez des problèmes lors de l’utilisation de notre site, veuillez nous en informer par e-mail. Nous ferons tout notre possible pour résoudre le problème dans les meilleurs délais.

Communication électronique

Vous pouvez nous contacter, aujourd’hui comme à l’avenir, de différentes manières, notamment via le site internet et par e-mail. Ces formes de communication électronique ne sont jamais totalement sécurisées. En transmettant des informations sensibles ou confidentielles sans chiffrement via l’internet ouvert, vous acceptez le risque que ces informations puissent être interceptées par des tiers.

Informations ; liens hypertextes

Sauf mention contraire explicite, les informations figurant sur ce site sont fournies à titre de service. Elles s’adressent en particulier à nos relations actuelles et futures, mais plus généralement à toute personne ayant accès à internet. Aucun droit ne peut être tiré de ces informations.
Nous apportons le plus grand soin à la rédaction et à la mise à jour de notre site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que les informations publiées soient à tout moment exactes, complètes ou à jour.
La présence de liens hypertextes vers des sites tiers n’implique en aucun cas une recommandation des produits ou services proposés sur ces sites. Nous ne saurions être tenus responsables de l’exactitude des informations figurant sur ces sites externes.

Responsabilité

BAIV et/ou ses collaborateurs ne sauraient être tenus responsables de tout dommage résultant de l’utilisation (incorrecte ou négligente) des informations ou fonctionnalités proposées sur le site, ou de l’utilisation du site lui-même, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave. L’utilisation du site s’effectue donc entièrement à vos propres risques.
Nous ne saurions également être tenus responsables en cas d’indisponibilité temporaire du site.

Modifications

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Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux informations et autres œuvres protégées figurant sur le site sont expressément réservés par BAIV et ses concédants de licence. Toute utilisation nécessite une autorisation préalable. Les demandes peuvent être adressées par e-mail.

Droit applicable

Le droit néerlandais est applicable au site et à la présente clause de non-responsabilité. Tout litige découlant du site ou de cette clause sera soumis exclusivement au tribunal compétent aux Pays-Bas.